Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.atelierlacuvee.com et définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par Atelier Lacuvée.

1. Identification de l’entreprise

Nom de la société : Atelier Lacuvée
Adresse : 455 Route de la roche, 69210 Fleurieux-Sur-L'Arbresle
Téléphone : 06 05 48 21 34
E-mail : contact@atelierlacuvee.com
Site web : www.atelierlacuvee.com
N° de SIRET (pour les entreprises en France) : 93533015900010
TVA intracommunautaire (le cas échéant) : FR00935330159

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des bougies artisanales, fabriquées à la main avec soin à partir de contenants issus de bouteilles en verres.
Chaque produit est accompagné d’une description détaillée et de photos illustratives, bien que des variations mineures puissent apparaître en raison de la nature artisanale de la fabrication.
Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

3. Commandes

Pour passer commande, le client doit sélectionner les produits souhaités, les ajouter au panier, valider le récapitulatif, et procéder au paiement.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

4. Tarifs

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des produits et sont calculés avant la validation de la commande selon votre adresse de livraison et le poids de votre colis.

5. Paiement

Les paiements doivent être effectués via les moyens sécurisés proposés sur le site.
La commande sera validée après confirmation du paiement.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination.
En cas de retard ou de problème de livraison, le client doit contacter le service client à contact@atelierlacuvee.com.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur :

Le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision, sauf pour les articles personnalisés.
Pour exercer ce droit, le client doit nous contacter par mail via contact@atelierlacuvee.com.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut ou d’erreur de notre part.

8. Garanties légales

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
En cas de produit non conforme ou défectueux, le client doit contacter contact@atelierlacuvee.com pour obtenir une solution (remplacement, réparation, ou remboursement).

9. Responsabilité

Atelier Lacuvée ne peut être tenue responsable des dommages résultant de la mauvaise utilisation des produits.
La responsabilité de Atelier Lacuvée est limitée au montant de la commande en cas de litige.
Une notice d'utilisation et de contre-indications est fournie avec chacune de nos bougies.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, incluant les textes, images, et logos, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.

11. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour traiter celles-ci et améliorer le service client.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, ou de suppression de ses données personnelles en contactant contact@atelierlacuvee.com.

12. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut d'accord, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du client ou de l'entreprise, conformément à la législation applicable.

13. Modification des CGV

Atelier Lacuvée se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande.