Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Atelier Lacuvée les présentes mentions légales.

1. Informations sur l’éditeur du site

Nom de l’entreprise : Atelier Lacuvée
Statut juridique : Entreprise Individuelle
Siège social : 455 Route de la roche, 69210 Fleurieux-sur-l'Arbresle
Numéro SIRET : 93533015900010
TVA intracommunautaire : FR00935330159
Responsable de la publication : Jane Mazuyer
Adresse e-mail : contact@atelierlacuvee.com
Numéro de téléphone : 06 05 48 21 34

2. Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone de l’hébergeur : +1 613-241-2828
Site web de l’hébergeur : https://www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

Le site Atelier Lacuvée et tout son contenu (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive d'Atelier Lacuvée, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Atelier Lacuvée s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs.

Les données collectées via le site (formulaires de contact, commandes, etc.) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des commandes et des relations commerciales.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données en envoyant un e-mail à contact@atelierlacuvee.com.

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être informé lorsqu’un cookie est installé. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient être affectées.

6. Responsabilité

Atelier Lacuvée s’efforce de fournir des informations fiables sur son site, mais ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des contenus.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa propre responsabilité.
Atelier Lacuvée ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.